Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Capacité de l'acheteur
Le Client qui achète sur le site déclare être juridiquement capable de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.
Prix
Tous les prix présentés sur le site s'entendent en euros toutes taxes comprises. ATELIER MALHCO se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis et les prix appliqués au Client correspondent à ceux affichés sur le site au moment de sa commande. Les marchandises restent la propriété intégrale de ATELIER MALHCO jusqu'à la réception de la somme totale due acquittée par le Client.
Présentation des articles
ATELIER MALHCO s'efforce de présenter et de décrire ses articles de la manière la plus précise et la plus exacte possible. Toutefois, une éventuelle erreur ou omission ne pourrait être imputée à ATELIER MALHCO et en aucun cas la responsabilité de ATELIER MALHCO ne pourra être engagée pour ce motif. Les photographies et vidéos ne peuvent être opposées à ATELIER MALHCO.
Commande
La commande est validée une fois que le paiement a été accepté par ATELIER MALHCO se réserve le droit de refuser une commande si le Client présente déjà un litige avec ATELIER MALHCO ou si ATELIER MALHCO estime que le Client comporte un risque de défaut de paiement. ATELIER MALHCO se réserve alors le droit de demander à son Client des informations complémentaires s'il l'estime nécessaire, telles qu’une pièce d'identité ou un justificatif de domicile. Sans réponse du Client dans un délai de 5 jours suivant la commande, la commande et le paiement sont annulés. ATELIER MALHCO s'engage à honorer les commandes reçues, uniquement dans la limite des stocks disponibles.
Livraison en France Métropolitaine
Le délai de livraison est de 5 à 7 jours ouvrés. Lorsque le non-respect du délai de livraison est le résultat du fait du Client ou d'un fait imprévisible et insurmontable d'un tiers ou d'un cas de force majeure, la responsabilité de ATELIER MALHCO ne pourra être engagée.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site www.atelier-malhco.com, qu'ils soient visuels, textuels ou sonores, sont la propriété exclusive de ATELIER MALHCO et sont à ce titre protégés par le code de la propriété intellectuelle et le droit d'auteur. A ce titre, toute reproduction du site www.atelier-malhco.com, partielle ou intégrale, est strictement interdite. Vous pouvez mettre en place des liens vers notre site internet si vous le faites de manière loyale et que cela ne porte en aucun cas atteinte à notre réputation ou profite de notre notoriété. Il vous est toutefois interdit d'établir un tel lien de sorte que cela suggère une forme d'association si celle-ci n’existe pas. Par ailleurs, il est strictement interdit de mettre en place un lien vers notre site sur un site internet qui ne vous appartient pas. Nous nous réservons le droit de supprimer les liens sans préavis.
Réserve de propriété
L'ensemble des produits proposés à la vente sur atelier-malhco.com restent la propriété de ATELIER MALHCO jusqu'à leur paiement complet.